Lamballe [Côtes d'Armor] (usances loc., sous nouv. cout. Bretagne 1580)

Intitulé de la coutume

Usances de Ploermel, Fougeres, Lamballe, et Quintin, abrogées touchant les appropriemens

Intitulé Moderne de la coutume

Usances de Ploermel, Fougères, Lamballe et Quintin, abrogées touchant les appropriements

Source

BDR, t. IV, p. 417

Type de coutume

Coutume locale

Siècles d'application

XVIe siècle
XVIIe siècle
XVIIIe siècle

Couverture spatiale

Côtes-d'Armor

Région Correspondante à la carte Klimrath

Bretagne

Titre Original Partie

Sous nouv. cout. de Bretagne (1580)

Identifiant

ark:/67375/XVP1j4GnVCJ6

Licence

cc-byCC BY 4.0

Référence bibliographique

Les vicissitudes de l'enregistrement des usances locales de Bretagne lors de la rédaction officielle de la Coutume de 1580. https://bibliographienumeriquedhistoiredudroit-ifg.univ-lorraine.fr/s/droit/item/48316
Note sur l'hypothèque mobilière dans quatre coutumes de l'Ouest de la France [Normandie, Bretagne, Anjou, Maine] https://bibliographienumeriquedhistoiredudroit-ifg.univ-lorraine.fr/s/droit/item/41282
Anonymes, auteurs de la très ancienne coutume de Bretagne. https://bibliographienumeriquedhistoiredudroit-ifg.univ-lorraine.fr/s/droit/item/22190
La répression pénale en Bretagne au XIVe siècle d'après la Très ancienne Coutume de Bretagne https://bibliographienumeriquedhistoiredudroit-ifg.univ-lorraine.fr/s/droit/item/62821
La procédure criminelle en Bretagne au XIVe siècle d'après la Très ancienne coutume de Bretagne https://bibliographienumeriquedhistoiredudroit-ifg.univ-lorraine.fr/s/droit/item/78234
Étude sur le droit de retrait d'après la coutume de Bretagne https://bibliographienumeriquedhistoiredudroit-ifg.univ-lorraine.fr/s/droit/item/71936
Mahé le Léal ou Macé le Bart, l'un des auteurs de la Très ancienne coutume de Bretagne https://bibliographienumeriquedhistoiredudroit-ifg.univ-lorraine.fr/s/droit/item/25863

Portée territoriale de l'époque

Bretagne