L'Angle [Pays de, Pas-de-Calais] (anc. cout. du pays 1586, sous cout. Artois 1544)

Intitulé de la coutume

Coutumes du Pays de L'Angle. Qui se comprend en quatre Paroisses ; Saint-Nicolas, Sainte-Mariekerke, Saint-Omercappelle, Saint-Folquiin. Confirmées et decretées par Sa Majesté. (1586)

Intitulé Moderne de la coutume

Anciennes coutumes du pays de L'Angle (1586)

Source

BDR, t. I, p. 298-302

Type de coutume

Coutume locale

Année promulgation

1586

Siècles d'application

XVIe siècle
XVIIe siècle
XVIIIe siècle

Couverture spatiale

Pas-de-Calais

Région Correspondante à la carte Klimrath

Artois

Titre Original Partie

Sous anc. cout. géné. d'Artois (1544)

Identifiant

ark:/67375/XVPfv3SHbCCP

Licence

cc-byCC BY 4.0

Référence bibliographique

Coutumier d'Artois publié d'après les manuscrits 5248 et 5249, fonds français, de la Bibliothèque nationale https://bibliographienumeriquedhistoiredudroit-ifg.univ-lorraine.fr/s/droit/item/93904
Exposé de la législation coutumière de l'Artois https://bibliographienumeriquedhistoiredudroit-ifg.univ-lorraine.fr/s/droit/item/50014
Recherches sur l'histoire du Boulonnais et de l'Artois aux IXe et Xe siècles https://bibliographienumeriquedhistoiredudroit-ifg.univ-lorraine.fr/s/droit/item/21483
Jean Froissart, chroniqueur de Flandres, de Hainaut et d'Artois au temps de la Guerre de Cent ans (1328-1390) https://bibliographienumeriquedhistoiredudroit-ifg.univ-lorraine.fr/s/droit/item/104821

Portée territoriale de l'époque

Artois