La Vigne-lez-Arras [La Vigne-les-Arras, Pas-de-Calais] (Pouv. et eschev. (1507), sous cout. Artois 1544

Intitulé de la coutume

Le Pouvoir et Eschevinage de la Vigne lez Arras (1507)

Intitulé Moderne de la coutume

Pouvoir et échevinage de la Vigne lez Arras (1507)

Source

BDR, t. I, p. 420

Type de coutume

Coutume locale

Année promulgation

1507

Siècles d'application

XVIe siècle
XVIIe siècle
XVIIIe siècle

Couverture spatiale

Pas-de-Calais

Région Correspondante à la carte Klimrath

Artois

Titre Original Partie

Sous anc. cout. géné. d'Artois (1544)

Identifiant

ark:/67375/XVPvwtJP1P8K

Licence

cc-byCC BY 4.0

Référence bibliographique

Coutumier d'Artois publié d'après les manuscrits 5248 et 5249, fonds français, de la Bibliothèque nationale https://bibliographienumeriquedhistoiredudroit-ifg.univ-lorraine.fr/s/droit/item/93904
Exposé de la législation coutumière de l'Artois https://bibliographienumeriquedhistoiredudroit-ifg.univ-lorraine.fr/s/droit/item/50014
Recherches sur l'histoire du Boulonnais et de l'Artois aux IXe et Xe siècles https://bibliographienumeriquedhistoiredudroit-ifg.univ-lorraine.fr/s/droit/item/21483
Jean Froissart, chroniqueur de Flandres, de Hainaut et d'Artois au temps de la Guerre de Cent ans (1328-1390) https://bibliographienumeriquedhistoiredudroit-ifg.univ-lorraine.fr/s/droit/item/104821

Portée territoriale de l'époque

Artois