Léon [ ] (usances loc. de la principauté, sous cout. géné. Bretagne 1580)

Intitulé de la coutume

Usances locales de la Principauté de Leon, et Jurisdiction de Daoulas

Intitulé Moderne de la coutume

Usances locales de la principauté de Léon, juridiction de Daoulas

Source

BDR, tome IV, p. 411

Type de coutume

Coutume locale

Année promulgation

1580

Siècles d'application

XVIIe siècle
XVIe siècle
XVIIIe siècle

Couverture spatiale

Bretagne

Région Correspondante à la carte Klimrath

Bretagne

Titre Original Partie

Sous cout. géné. de Bretagne (1580)

Identifiant

ark:/67375/XVPGdngsgXrV

Licence

cc-byCC BY 4.0

Référence bibliographique

Les vicissitudes de l'enregistrement des usances locales de Bretagne lors de la rédaction officielle de la Coutume de 1580. https://bibliographienumeriquedhistoiredudroit-ifg.univ-lorraine.fr/s/droit/item/48316
Note sur l'hypothèque mobilière dans quatre coutumes de l'Ouest de la France [Normandie, Bretagne, Anjou, Maine] https://bibliographienumeriquedhistoiredudroit-ifg.univ-lorraine.fr/s/droit/item/41282
Anonymes, auteurs de la très ancienne coutume de Bretagne. https://bibliographienumeriquedhistoiredudroit-ifg.univ-lorraine.fr/s/droit/item/22190
La répression pénale en Bretagne au XIVe siècle d'après la Très ancienne Coutume de Bretagne https://bibliographienumeriquedhistoiredudroit-ifg.univ-lorraine.fr/s/droit/item/62821
La procédure criminelle en Bretagne au XIVe siècle d'après la Très ancienne coutume de Bretagne https://bibliographienumeriquedhistoiredudroit-ifg.univ-lorraine.fr/s/droit/item/78234
Étude sur le droit de retrait d'après la coutume de Bretagne https://bibliographienumeriquedhistoiredudroit-ifg.univ-lorraine.fr/s/droit/item/71936
Mahé le Léal ou Macé le Bart, l'un des auteurs de la Très ancienne coutume de Bretagne https://bibliographienumeriquedhistoiredudroit-ifg.univ-lorraine.fr/s/droit/item/25863

Portée territoriale de l'époque

Bretagne