Ligneil [ ] (nouv. cout. loc. sous nouv. Touraine 1559)

Intitulé de la coutume

[Coustume de la baronnie de] Ligneil

Intitulé Moderne de la coutume

[Nouvelle] Coutume de la baronnie de Ligneil

Source

BDR, t. IV, p. 703

Type de coutume

Coutume locale

Siècles d'application

XVIe siècle
XVIIe siècle
XVIIIe siècle

Couverture spatiale

Centre-Val de Loire

Région Correspondante à la carte Klimrath

Touraine

Titre Original Partie

Sous cout. du duché et bailliage de Touraine (1559)

Identifiant

ark:/67375/XVPzKgCQh6Vk

Licence

cc-byCC BY 4.0

Référence bibliographique

Rédaction à Langeais de la coutume de Touraine. [1461]. [Indre-et-Loire] https://bibliographienumeriquedhistoiredudroit-ifg.univ-lorraine.fr/s/droit/item/95934
Pothier, la coutume (d'Orléans) et le droit coutumier https://bibliographienumeriquedhistoiredudroit-ifg.univ-lorraine.fr/s/droit/item/93766
Les Assemblées d'États et la mise en forme du droit. Comparaisons et analyse formelles des coutumes rédigés et réformées d'Auxerre, de Sens et de Touraine https://bibliographienumeriquedhistoiredudroit-ifg.univ-lorraine.fr/s/droit/item/32817

Portée territoriale de l'époque

Touraine