Lille [Pas-de-Calais] (cout. loc. du fief du châtealin de Lille, sous cout. bailliage Lille 1565)
Intitulé de la coutume
Coustume locale du Fief du Chastelain de Lille. Court et Halle de Phalempin.
Intitulé Moderne de la coutume
Coutume locale du fief du châtelain de Lille. Cour et halle de Phalempin
Source
BDR, t. II, p. 918
Type de coutume
Coutume locale
Année promulgation
1565
Siècles d'application
XVIe siècle
XVIIe siècle
XVIIIe siècle
Couverture spatiale
Pas-de-Calais
Région Correspondante à la carte Klimrath
Hainaut
Titre Original Partie
Sous cout. de la salle, bailliage, châtellenie de Lille (1565)
Identifiant
ark:/67375/XVPQWfQ7z6P2
Licence
Référence bibliographique
Le droit des gens mariés dans la coutume de Lille [Nord] https://bibliographienumeriquedhistoiredudroit-ifg.univ-lorraine.fr/s/droit/item/27295
Portée territoriale de l'époque
Hainaut
Lille [Pas-de-Calais] (cout. loc. du fief du châtealin de Lille, sous cout. bailliage Lille 1565)