Marchesnoir [Marchenoir, Loir-et-Cher] (cout. loc. de la seig., sous cout. Blois 1523)

Intitulé de la coutume

Coustumes locales du Comté et Bailliage de Dunois, Seigneuries de Marchesnoir et Freteval, Membres dependans dudit Comté, et autres Terres enclavées, qui sont sous les Coustumes estans regies et gouvernées par la Coustume de Dunois

Intitulé Moderne de la coutume

Coutumes locales du comté et bailliage de Dunois, seigneuries de Marchesnoir et Freteval

Source

BDR, t. III, p. 1068-1076

Type de coutume

Coutume locale

Année promulgation

1523

Siècles d'application

XVIe siècle
XVIIe siècle
XVIIIe siècle

Couverture spatiale

Loir-et-Cher

Titre Original Partie

Sous cout. de Blois (1523)

Identifiant

ark:/67375/XVP7z67f2r1h

Licence

cc-byCC BY 4.0

Portée territoriale de l'époque

Marchesnoir