Marchesnoir [Marchenoir, Loir-et-Cher] (cout. loc. de la seig., sous cout. Blois 1523)
Intitulé de la coutume
Coustumes locales du Comté et Bailliage de Dunois, Seigneuries de Marchesnoir et Freteval, Membres dependans dudit Comté, et autres Terres enclavées, qui sont sous les Coustumes estans regies et gouvernées par la Coustume de Dunois
Intitulé Moderne de la coutume
Coutumes locales du comté et bailliage de Dunois, seigneuries de Marchesnoir et Freteval
Source
BDR, t. III, p. 1068-1076
Type de coutume
Coutume locale
Année promulgation
1523
Siècles d'application
XVIe siècle
XVIIe siècle
XVIIIe siècle
Couverture spatiale
Loir-et-Cher
Titre Original Partie
Sous cout. de Blois (1523)
Identifiant
ark:/67375/XVP7z67f2r1h
Licence
Portée territoriale de l'époque
Marchesnoir