Marquenterre sur la Mer [ ] (cout. loc. sous cout. Ponthieu)
Intitulé de la coutume
Coutumes locales de Marquenterre. Ensuivent par Déclaration les anciens usages, et Coûtumes, et stils localés notoirement gardées en la Ville, pays et banlieuë de Marquenterre sur la mer.
Intitulé Moderne de la coutume
Coutumes locales de Marquenterre, anciens usages, coutumes et styles
Source
BDR, t. I, p. 109-111
Type de coutume
Coutume locale
Année promulgation
1495
Siècles d'application
XVe siècle
XVIe siècle
XVIIe siècle
XVIIIe siècle
Couverture spatiale
Somme
Titre Original Partie
Sous cout. de Ponthieu (1495)
Identifiant
ark:/67375/XVPvRzqbWqNw
Licence
Référence bibliographique
Recherches sur les coutumes d'aînesse absolue : Ponthieu et Boulonnais https://bibliographienumeriquedhistoiredudroit-ifg.univ-lorraine.fr/s/droit/item/48652
Portée territoriale de l'époque
Marquenterre
Marquenterre sur la Mer [ ] (cout. loc. sous cout. Ponthieu)