Marsal [Moselle] (cout. de la ville et prévôté)

Intitulé de la coutume

Coustumes de la Ville et Prevosté de Marsal, Qu'il a plu à Son Altesse agréer, homologuer et confirmer aux Bourgeois et Habitans des Ville et Prevosté de Marsal.

Intitulé Moderne de la coutume

Coutumes de la ville et prévôté de Marsal

Source

BDR, t. II, p. 1163-1168

Type de coutume

Coutume locale

Siècles d'application

XVIIIe siècle

Couverture spatiale

Moselle

Identifiant

ark:/67375/XVPDX4vRzqK3

Licence

cc-byCC BY 4.0

Portée territoriale de l'époque

Marsal