Meaux [Seine-et-Marne] (cout. loc. de la châtell., sous cout. Meaux 1509)
Intitulé de la coutume
S'ensuivent les Coutumes locales baillées par les Chastellenies de Meaux, Provins, Montereau, Tresfolz, Chantemerle, Coullommiers, la Ferté-au-Col, Crecy, la Ferté-Gaucher, la Malle-Maison, Guerard et ressorts d'iceux ; Resberz, Faremonstier, la Selle, et autres Seigneurs Temporels en l'Assemblée generale dessusdite, pour mettre et rediger par écrit les Coutumes tant Generales que Locales dudit Bailliage, audit mois d'octobre Mil cinq cens neuf.
Intitulé Moderne de la coutume
Coutumes locales baillées par les châtellenies de Meaux, Provins, Montereau, Tresfolz, Chantemerle, Coullommiers, la Ferté-au-Col, Crecy, la Ferté-Gaucher, la Malle-Maison, Guerard et ressorts de ceux-ci, Resberz, Faremonstier, la Selle
Source
BDR, t. III, p. 399-403
Type de coutume
Coutume locale
Siècles d'application
XVIe siècle
XVIIe siècle
XVIIIe siècle
Couverture spatiale
Seine-et-Marne
Titre Original Partie
Sous cout. de Meaux (1509)
Identifiant
ark:/67375/XVP351sC2BsC
Licence
Portée territoriale de l'époque
Meaux