Meaux [Seine-et-Marne] (cout. loc. de la châtell., sous cout. Meaux 1509)

Intitulé de la coutume

S'ensuivent les Coutumes locales baillées par les Chastellenies de Meaux, Provins, Montereau, Tresfolz, Chantemerle, Coullommiers, la Ferté-au-Col, Crecy, la Ferté-Gaucher, la Malle-Maison, Guerard et ressorts d'iceux ; Resberz, Faremonstier, la Selle, et autres Seigneurs Temporels en l'Assemblée generale dessusdite, pour mettre et rediger par écrit les Coutumes tant Generales que Locales dudit Bailliage, audit mois d'octobre Mil cinq cens neuf.

Intitulé Moderne de la coutume

Coutumes locales baillées par les châtellenies de Meaux, Provins, Montereau, Tresfolz, Chantemerle, Coullommiers, la Ferté-au-Col, Crecy, la Ferté-Gaucher, la Malle-Maison, Guerard et ressorts de ceux-ci, Resberz, Faremonstier, la Selle

Source

BDR, t. III, p. 399-403

Type de coutume

Coutume locale

Siècles d'application

XVIe siècle
XVIIe siècle
XVIIIe siècle

Couverture spatiale

Seine-et-Marne

Titre Original Partie

Sous cout. de Meaux (1509)

Identifiant

ark:/67375/XVP351sC2BsC

Licence

Portée territoriale de l'époque

Meaux