Mons-en-Peule [ ] (cout. de la ville et eschen. (1507), sous cout. Artois 1544)
Intitulé de la coutume
Coutumes de la Ville et Eschevinage de Mons en Peule (1507)
Intitulé Moderne de la coutume
Coutumes de la ville et échevinage de Mons en Peule (1507)
Source
BDR, t. I, p.430-431
Type de coutume
Coutume locale
Année promulgation
1507
Siècles d'application
XVIe siècle
XVIIe siècle
XVIIIe siècle
Couverture spatiale
Nord
Région Correspondante à la carte Klimrath
Artois
Titre Original Partie
Sous cout. géné. d'Artois (1544)
Identifiant
ark:/67375/XVPbMT2ghKNH
Licence
Référence bibliographique
Coutumier d'Artois publié d'après les manuscrits 5248 et 5249, fonds français, de la Bibliothèque nationale https://bibliographienumeriquedhistoiredudroit-ifg.univ-lorraine.fr/s/droit/item/93904
Exposé de la législation coutumière de l'Artois https://bibliographienumeriquedhistoiredudroit-ifg.univ-lorraine.fr/s/droit/item/50014
Recherches sur l'histoire du Boulonnais et de l'Artois aux IXe et Xe siècles https://bibliographienumeriquedhistoiredudroit-ifg.univ-lorraine.fr/s/droit/item/21483
Jean Froissart, chroniqueur de Flandres, de Hainaut et d'Artois au temps de la Guerre de Cent ans (1328-1390) https://bibliographienumeriquedhistoiredudroit-ifg.univ-lorraine.fr/s/droit/item/104821
Portée territoriale de l'époque
Artois
Mons-en-Peule [ ] (cout. de la ville et eschen. (1507), sous cout. Artois 1544)